Le groupe de travail
Jeunesse et sports du Tarn
En réunissant des professionnels du Tarn, impliqués dans des fédérations, associations, communes, communautés de communes... La Jeunesse et Sports du Tarn a voulu créer un groupe de travail qui s'est donné pour mission de rendre plus lisible des éléments de règlementation notamment par la réalisation de documents d'information et/ou de fiches ressources sur des thèmes très divers à destination des accueils de loisirs. Jean-Marc GUIBAUD en a été le membre fondateur.
Marie-José MARTY
Conseillère d’éducation populaire et de jeunesse SDJES81
Virginie GIMENO
Directrice adjointe RécréaBrens
Brens
Nicolas DION
Ludothécaire
Albi
Astrid BERTHET
Coordinatrice départementale aux Francas du Tarn.
Thomas BOUZID
responsable d'un CLSPD
Saint Sulpice
Virginie BERTRAND
Directrice centre de loisirs
Labruguière : association Elan.
Gaetan MASSOUTIE
Directeur enfance jeunesse de la communauté de communes Centre Tarn
Katia ARNOLD
Directrice association Espace Jeunesse
Le Séquestre
Marie Pierre POITEVINEAU
Directrice FDMJC du Tarn
Le Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et au sport (SDJES 81)
Actualité de l'animation
L'utilisation de minibus pour transporter des mineurs
dans le cadre d’un ACM
L’instruction du 21 juin 2024 relative à l’utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs a été publiée au bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse de ce jour : Utilisation de minibus pour transporter des mineurs dans le cadre d’un accueil collectif à caractère éducatif à l’occasion des vacances scolaires, des congés professionnels et des loisirs | Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse.
Cette instruction a pour objet de sensibiliser les organisateurs utilisant ce moyen de transport sur les règles de sécurité et de prévention à suivre pour la préparation et la réalisation des déplacements en minibus ainsi que les responsabilités associées. Cette instruction fournit également les éléments nécessaires permettant d’informer et de sensibiliser les organisateurs de ces accueils sur les risques d’hypovigilance et de manque d’attention lors de la conduite.
Elle fait suite notamment à l’ouverture par le bureau d’enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) d’une enquête technique sur la collision survenue le 6 août 2021 sur l’autoroute A75 et impliquant un poids lourd et un minibus qui acheminait des adolescents dans le cadre d’un séjour de vacances sur un long trajet réalisé de nuit. Cette enquête technique a conduit le BEA-TT à établir des recommandations de sécurité afin de prévenir de futurs accidents impliquant des minibus. Le rapport du BEA-TT est consultable.
la circulation de la coqueluche
Le CORRUSS – Centre Opérationnel de Régulation et de Réponse aux Urgences Sanitaires et Sociales, au sein de la Direction générale de la santé, alerte sur l’intensification de la circulation de la coqueluche en France et en Europe.
La coqueluche est une infection bactérienne très contagieuse dont la transmission se fait principalement dans la famille ou en collectivités au contact d’une personne malade présentant une toux.
La meilleure protection repose sur la vaccination. L’article R. 227-7 du code de l’action sociale et des familles (CASF) prévoit que l'admission d'un mineur dans un accueil collectif de mineurs (ACM) est subordonnée à la présentation d'un document attestant de sa situation au regard des obligations vaccinales. De même, l’article R. 227-8 de ce code énonce que les personnes qui participent à un ACM doivent produire, avant leur entrée en fonction, un document attestant qu'elles ont satisfait aux obligations légales en matière de vaccination.
La vaccination contre la coqueluche est devenue obligatoire pour les enfants nés à partir de 2018. S’agissant des enfants nés avant 2018, elle était seulement recommandée.
En prévision des séjours de vacances et accueils de loisirs d’enfants pendant la période estivale, période de recrudescence saisonnière de la coqueluche, il convient que vous informiez les parents d’enfants nés avant 2018 qui ne seraient pas vaccinés contre cette maladie sur la recrudescence de cette épidémie, de rappeler les recommandations vaccinales aussi bien pour les enfants accueillis que pour les animateurs et de les inviter à contacter leur médecin traitant.
Par ailleurs, tout cas groupés de coqueluche survenant dans un ACM doit être signalé à l’Agence régionale de santé et au SDJES du lieu de l’accueil ou du séjour pour information.
La posture Vigipirate est active en ACM
Au regard du passage de la posture VIGIPIRATE au niveau "Urgence attentat", les mesures ci-après sont étendues, notamment aux établissements scolaires dans lesquels des accueils de loisirs sont susceptibles de se dérouler :
- restreindre voire interdire les activités aux abords des installations/bâtiments désignés ;
- renforcer la surveillance aux abords des installations des bâtiments désignés.
Les mesures suivantes sont renforcées :
- contrôler les accès des personnes, des véhicules et des objets entrants ;
- renforcer la surveillance et le contrôle au sein des accueils.
– la sécurisation des bâtiments dans lesquels se déroulent les accueils collectifs de mineurs et de leurs points d’accès (voir fiches animation81)
– la mise en œuvre des bonnes pratiques de prévention figurant dans le Guide à destination des organisateurs, des directeurs et des animateurs en charge d’accueils collectifs de mineurs à caractère éducatif.
Documents reunion directeur ACCEM 2024
Lors de la réunion des directeurs de juin 2024, plusieurs sujets ont été abordés dont vous trouverez ci-dessous les documents supports.
- le document SDJES projeté lors de la réunion.
- le document du défenseur des droits
- les informations sur le savoir rouler à vélo
Vous trouverez également tous les documents de 2023
- Mémento du règlement de sécurité incendie
- types d'établissements d'éveil, d'enseignement, de formation, centre de vacances et centre de loisirs sans hébergement.
- la procédure d'autorisation préalable à l'accueil des enfants âgés de moins de 6 ans de la PMI
- Cerfa N° 13984*06 : déclaration d'activité (restauration collective)
- Règlement (CE) n° 852/2004 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires
- FAQ restauration collective et hygiène alimenatire
Pour un bon séjour en ACCEM
Sur ce site se trouve plusieurs outils pouvant vous être utiles pour l'été :
- Un récapitulatif des instructions départementales
- Un outil pour préparer vos séjours
- la composition de la trousse à pharmacie
- nouveau diplôme permettant d’animer.
Accompagner des stagiaires BAFA mineurs :
Vous allez accueillir des stagiaires BAFA, parfois mineurs. Nous vous proposons des outils que vous pouvez vous approprier afin de faciliter l'accueil des jeunes ainsi que le respect du code du travail pour les mineurs.
- Un livret d'accueil du stagiaire
- Une autorisation parentale pour les animateurs mineurs
- Une fiche récapitulative des règles à connaitre pour les animateurs mineurs
Envoyez vos annonces par mail sur : tarnpeda@gmail.com
"La question n’est pas tant de savoir quelle terre nous allons laisser à nos enfants mais plutôt quels enfants nous allons laisser à la terre "
Pierre Rabhi
Pour qui ?
Ces documents, informations, trucs et astuces sont pour tous les acteurs œuvrant dans l’animation socioculturelle, socio-sportive ou socio-éducative.
De la réglementation aux conseils pour :
• Coordonnateurs
• Directeurs
• Animateurs
• Éducateurs sportifs
• Médiateurs
• Agents de développement local ou social
Pourquoi ?
Les professionnels participant à ce groupe de travail mettent en commun leurs compétences, leurs savoirs et leurs expériences afin de proposer des documents reprenant la réglementation.
Ces outils sont créés dans une démarche de partage et d'information.
